La CNAM va mener des entretiens confraternels pour vérifier les connaissances et l’application par les praticiens, des règles de remboursement et des obligations liées au cone beam. Le recours à la radiographie 3D étant très hétérogène selon les régions, certaines devraient être prioritaires pour ces entretiens.

En France, le recours au cone beam progresse de manière constante dans les cabinets dentaires. Entre les 1ers semestres 2019 et 2021, la part de chirurgiens-dentistes libéraux ayant facturé au moins un cone beam a progressé de 5 points pour atteindre 32 %. Cependant, les chiffres sont très hétérogènes d’un département à l’autre.

Source : CNAM

Le cone beam est un examen de seconde intention dont la justification doit être argumentée dans le dossier médical du patient. De plus, il doit être obligatoirement réalisé par un praticien formé (décision du 20 mars 2012 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie).

Sur son site internet, le syndicat Union Dentaire informe sur la mise en place d’une campagne d’entretiens confraternels menée par la CNAM et qui seront réalisés par des chirurgiens-dentistes conseils locaux pour vérifier les connaissances et l’application par les praticiens, des règles de remboursement et des obligations liées au cone beam. Ces entretiens devraient être prioritairement menés dans les régions les plus prescriptrices.

Indications de l’examen cone beam

Une fiche pratique de la CNAM rappelle les indications de l’examen cone beam posées par la HAS (Haute Autorité de Santé) :

Conditions de prise en charge par l’Assurance Maladie

Le cone beam (LAQK027) est un acte remboursable sous conditions, précisées dans la note de facturation :

Le praticien atteste son respect des conditions de prise en charge en inscrivant sur la feuille de soins la mention X dans la colonne « élément de tarification CCAM ».

Retrouvez toutes ces informations et plus de détails encore, dans le Mémo bon usage du cone Beam proposé par l’Assurance Maladie.

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