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La CNAM souhaite encadrer le recours au cone beam

patient doing a dental xray
patient doing a dental xray

La CNAM va mener des entretiens confraternels pour vérifier les connaissances et l’application par les praticiens, des règles de remboursement et des obligations liées au cone beam. Le recours à la radiographie 3D étant très hétérogène selon les régions, certaines devraient être prioritaires pour ces entretiens.

En France, le recours au cone beam progresse de manière constante dans les cabinets dentaires. Entre les 1ers semestres 2019 et 2021, la part de chirurgiens-dentistes libéraux ayant facturé au moins un cone beam a progressé de 5 points pour atteindre 32 %. Cependant, les chiffres sont très hétérogènes d’un département à l’autre.

Source : CNAM

Le cone beam est un examen de seconde intention dont la justification doit être argumentée dans le dossier médical du patient. De plus, il doit être obligatoirement réalisé par un praticien formé (décision du 20 mars 2012 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie).

Sur son site internet, le syndicat Union Dentaire informe sur la mise en place d’une campagne d’entretiens confraternels menée par la CNAM et qui seront réalisés par des chirurgiens-dentistes conseils locaux pour vérifier les connaissances et l’application par les praticiens, des règles de remboursement et des obligations liées au cone beam. Ces entretiens devraient être prioritairement menés dans les régions les plus prescriptrices.

Indications de l’examen cone beam

Une fiche pratique de la CNAM rappelle les indications de l’examen cone beam posées par la HAS (Haute Autorité de Santé) :

  • pour un bilan péri-apical pré-chirurgical particulièrement dans la région maxillaire postérieure ou dans la région du foramen mentonnier,
  • pour la recherche et la localisation d’un canal radiculaire supplémentaire,
  • pour le bilan d’une pathologie radiculaire, type fracture, résorption interne et externe, péri-apicale ou latéro-radiculaire,
  • pour un bilan préimplantaire et une estimation du volume osseux au niveau du site implantaire,
  • lorsqu’on veut évaluer l’extension et les rapports des lésions tumorales des maxillaires. Le cone beam est indiqué en odontostomatologie lorsque les informations fournies par la clinique et la radiologie 2D (rétro alvéolaire ou panoramique dentaire) ne sont pas suffisamment contributives au diagnostic et à la thérapeutique et qu’une image 3D est indispensable.

Conditions de prise en charge par l’Assurance Maladie

Le cone beam (LAQK027) est un acte remboursable sous conditions, précisées dans la note de facturation :

  • Le recours à l’acte doit répondre à l’une de ces indications posées lors d’une évaluation diagnostique et/ou préopératoire : – atypie anatomique en endodontie, – pathologie maxillo mandibulaire et/ou dentoalvéolaire, – pathologie osseuse de l’articulation temporo mandibulaire.
  • L’environnement doit respecter un programme d’assurance qualité incluant des procédures de contrôle de l’équipement, de la réalisation et de la qualité des examens.
  • Une obligation de formation spécifique à cet acte en plus de la formation initiale est demandée.
  • L’examen de plusieurs secteurs dans la même séance n’ouvre pas la possibilité de codifier plusieurs fois le code, c’est un forfait.
  • Les actes liés à un bilan implantaire ou à la pose d’implant intrabuccal ne sont pas facturables à l’Assurance Maladie, sauf dans les cas particuliers suivants : – agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, – séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires.

Le praticien atteste son respect des conditions de prise en charge en inscrivant sur la feuille de soins la mention X dans la colonne « élément de tarification CCAM ».

Retrouvez toutes ces informations et plus de détails encore, dans le Mémo bon usage du cone Beam proposé par l’Assurance Maladie.



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